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Accueil Les modules Comment remplir votre déclaration ? Liste des documents utiles

Liste des documents utiles

Vous trouverez ci-dessous un lien direct vers les documents utiles pouvant vous aider à recenser les données nécessaires à votre déclaration.

  1. Arbre décisionnel emballages internes
  2. Arbre décisionnel emballages réutilisables
  3. Définition et interprétation Emballage à façon
  4. Distinction emballages ménagers et emballages industriels (Liste grise)
  5. Distinction emballage – non-emballage
  6. Emballages non recyclables
  7. Liste des groupes de produits
  8. Méthodes de calcul
  9. Panorama des poids de référence des emballages industriels
Le guide à la déclaration en images Le guide à la déclaration sur papier

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